La fiscalité assurance vie : comprendre pour bien choisir

fiscalité assurance vieLa fiscalité assurance vie est très avantageuse. C’est pourquoi son succès n’est plus à faire. L’assurance vie est souvent vue comme un bon plan pour faire fructifier son argent sur le long terme. Et c’est le cas : sur des durées plus importantes, elle permet d’obtenir des taux bien meilleurs que les livrets bancaires.

Les rendements sont peut-être à la baisse, mais cela n’empêche pas l’assurance vie de rester très rentable et d’offrir des taux très profitables qui dépassent souvent les 3% pour les assurances et euros, et peuvent même atteindre les 7% pour les placements à risque. C’est pourquoi ce type de placement séduit de plus en plus de Français.
L’objet de cet article est d’analyser et comprendre la fiscalité assurance vie pour pouvoir faire son choix en toute sérénité et connaissance de cause. Vous pourrez par la suite facilement trouver les meilleures assurances vie grâce à notre comparateur :

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Fiscalité assurance vie, pourquoi est-ce si intéressant ?

fiscalité assurance vie 2La fiscalité assurance vie indique que les produits, qui sont les intérêts générés par le placement, sont exonérés d’impôts tant qu’ils restent sur le compte d’assurance vie. Les prélèvements sociaux, eux, sont toujours appliqués. Comment l’imposition se passe-t-elle ?

Les produits sont taxés fiscalement lors du rachat de l’assurance vie, qu’il soit partiel ou total. Le rachat correspond au retrait d’une partie ou de la totalité de l’argent accumulé sur le compte par l’assuré. Le montant de la taxe qui s’applique dépend de deux critères : la date du retrait et le choix en matière d’imposition de l’assuré (IR ou PFL). Le tableau ci-dessous illustre l’évolution de l’imposition selon la durée ainsi que les différents choix qu’a le détenteur de l’assurance.

Durée du contrat

Fiscalité
De 0 à 4 ans De 4 à 8 ans A partir de la 8ème année:

Abattement fiscal (au maximum 4 600€ pour un célibataire; 9 200€ pour un couple)
Option n°1:
Prélèvement Forfaitaire Libératoire (PFL)
Taux à 35% Taux à 15% Taux à 7,5%
(si toujours imposable)
Option n°2:
Intégration des produits dans le revenu imposable
Possible et avantageux si l'impôt sur le revenu est plus bas que le PFLPossible et avantageux si l'impôt sur le revenu est plus bas que le PFLPossible et avantageux si l'impôt sur le revenu est plus bas que le PFL
(si toujours imposable)

A partir de la huitième année, si les intérêts générés sont inférieurs à 4 600€, ils sont donc exonérés d’impôts. La fiscalité assurance vie est alors très avantageuse sur le long terme. Plus clairement, que se passe-t-il lorsque l’on effectue un retrait ?

Pour chaque retrait partiel, la fiscalité assurance vie considère qu’on obtient une part de capital, qui est donc non imposable, et une part de produits qui, eux, le sont. Voici comment calculer la part d’intérêt taxable :

(montant du rachat partiel – total des primes versée à la date du retrait) X (montant du rachat partiel/valeur de rachat total à la date du rachat partiel).

Dans le cas d’un retrait total, la part taxable se calcule ainsi :

montant de l’épargne acquise – total des versements effectués.

A noter que l’assureur doit déclarer tout rachat effectué à l’administration fiscale.

Une exonération totale (hors abattement) est possible dans certains cas très précis : licenciement, mise en retraite anticipée, invalidité, ou cessation d’activité non salariée. Tous ces cas sont également valables pour le compagnon en cas d’adhésion conjointe. Il faut alors choisir l’intégration dans les revenus comme mode d’imposition et produire les pièces justificatives nécessaires.

Prélèvements sociaux

Les prélèvements sociaux, qui font partie de la fiscalité assurance vie, s’appliquent dans tous les cas.

Dans un contrat monosupport en euros, la fiscalité assurance vie prévoit, chaque année, l’application automatique du tarif en vigueur (15,5% à ce jour). Ce tarif est prélevé même si aucun retrait n’est effectué.

Pour un contrat multisupport, le tarif en vigueur est appliqué pour le fonds en euros. Le fonds en unités de compte n’est sujet aux prélèvements qu’en cas de retrait ou de dénouement du contrat, au tarif en vigueur au moment du retrait. En cas d’investissement malchanceux, une partie des cotisations prélevées pourront être remboursées si le calcul s’est effectué au préalable sans pouvoir tenir compte de cette perte d’argent.

Petit lexique la fiscalité assurance vie

Il y a trois termes majeurs à retenir pour comprendre la fiscalité assurance vie : assiette taxable, montant des prélèvements sociaux, et impôt sur le revenu/taxation forfaitaire.

L’assiette taxable :

L’assiette taxable sur l’impôt sur le revenu et les prélèvements sociaux dépend du caractère partiel ou total du rachat (c’est-à-dire si l’assuré récupère la totalité ou une partie seulement des fonds). C’est le montant sur lequel les taxes vont s’appliquer.

Les prélèvements sociaux :

Les assurances vie y sont toutes soumises, quelle que soit leur durée et/ou nature. Les taux varient selon la date d’acquisition, mais le tarif en vigueur est de 15,5%.

L’impôt sur le revenu et la taxation forfaitaire :

Quand les intérêts (les revenus) sont déclarés imposables par l’autorité qui régit la fiscalité assurance vie, ils sont soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Mais il existe une alternative pour payer moins d’impôts : La taxation forfaitaire peut être choisie comme alternative. Son taux dépend de la durée du contrat.

Rappel de l’utilité de l’assurance vie

Maintenant que nous avons vu ce qu’est la fiscalité assurance vie, voici un petit rappel sur ce qu’est une assurance vie. C’est un contrat (toujours soumis aux règles de la fiscalité assurance vie) qui permet d’épargner un capital. La durée du contrat est librement choisie par l’assuré. Si ce dernier est vivant au terme du contrat, il reçoit la totalité de son capital investi (avec les intérêts éventuels). En cas de décès avant la fin du contrat, c’est la personne qu’il aura désignée comme étant bénéficiaire qui recevra l’argent. Une fois le contrat signé, l’assuré peut librement effectuer des versements qui seront ensuite soumis à la fiscalité assurance vie.

Il existe le contrat monosupport, qui se décline sous deux formes : tout d’abord, le contrat avec un fonds en euros, c’est-à-dire que le fonds se construit par versements (primes) réguliers. Le capital est garanti et rapporte des intérêts. Ensuite, le contrat en unités de compte. Ici, le capital se traduit par différents supports financiers comme des parts d’actions. Dans ce cas, le fonds n’est pas garanti et fluctue ; mais il peut rapporter gros.

Il existe également des contrats multisupports, où une partie du capital se construit par un fonds en euros et l’autre par des unités de compte.

Rappelons que la fiscalité assurance vie se calcule différemment si on a un fonds en euros ou en unités de compte.

La fiscalité assurance vie peut sembler complexe à première vue. Pourtant, il suffit simplement de faire les bons calculs et de bien comprendre ses tenants et aboutissants. Nous espérons qu’avec cet article vous serez devenu un expert de la fiscalité assurance vie!

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